Ma Coopérative Scolaire
Accueil Se connecter

Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l’édition, à l’hébergement et au fonctionnement du service Ma Coopérative Scolaire.

Sur cette page Éditeur Publication Hébergement Indépendance Propriété intellectuelle Responsabilité Contact

Éditeur du site

Le site Ma Coopérative Scolaire est édité à titre personnel et non professionnel par Arnaud Aminti.

Contact général
support@macooperativescolaire.fr
Données personnelles
rgpd@macooperativescolaire.fr

Protection de la vie privée de l’éditeur

L’adresse personnelle et le numéro de téléphone de l’éditeur ne sont pas publiés afin de préserver sa vie privée. Ses coordonnées complètes pourront être communiquées aux autorités compétentes dans les conditions prévues par la loi.

Direction de la publication

Directeur de la publication : Arnaud Aminti.

Hébergement et services techniques

Le service est actuellement auto-hébergé en France par son éditeur.

OVHcloud intervient uniquement comme bureau d’enregistrement du nom de domaine et fournisseur des services de messagerie. OVHcloud n’héberge actuellement pas l’application ni sa base de données.

Service indépendant

Ma Coopérative Scolaire est un service indépendant. Il n’est ni édité, ni agréé, ni affilié au ministère de l’Éducation nationale ou à une administration publique.

Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, la structure, les textes, les éléments graphiques et le code propres au service sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Leur reproduction ou leur réutilisation substantielle nécessite l’autorisation préalable de l’éditeur.

Les marques, bibliothèques, polices, icônes et autres ressources appartenant à des tiers restent soumises aux licences de leurs titulaires respectifs.

Responsabilité

L’éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité, la sécurité et l’exactitude du service. Celui-ci constitue toutefois un outil d’aide à la gestion : les utilisateurs restent responsables de la vérification des écritures, des justificatifs et des documents comptables qu’ils enregistrent ou produisent.

Une interruption temporaire peut intervenir pour des raisons de maintenance, de sécurité ou en cas d’incident indépendant de la volonté de l’éditeur.

Contact

Pour toute question concernant le service : support@macooperativescolaire.fr.

Pour toute question relative aux données personnelles : rgpd@macooperativescolaire.fr.

Dernière mise à jour : 12 août 2026.

Ma Coopérative Scolaire © 2026 — Service indépendant
Mentions légales Confidentialité Contact